Nos décisions

CONSEILS D’ADMINISTRATION

11/12/2024

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 23 OCTOBRE 2024
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT DU 1ER SEMESTRE 2025
  3. MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT (OPH) : DESIGNATION DE MONSIEUR AMIN BRIMOU, ADMINISTRATEUR REPRESENTANT LES ELUS DE LA COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT, EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR EMMANUEL FRANCOIS
  4. FORMATION DU BUREAU
  5. DELEGATION DE POUVOIR AU DIRECTEUR GENERAL POUR LA SIGNATURE DES CONVENTIONS DE SERVITUDE DE PASSAGE DES RÉSEAUX AU TITRE DE L’ANNÉE 2025
  6. COMPTABILITE DE PROGRAMMES : AFFECTATION DE RESSOURCES
  7. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET 2025 (EPRD)
  8. CONCESSION ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : BUDGET ANNEXE 2025
  9. ADMISSIONS EN NON VALEUR DU 4EME TRIMESTRE 2024
  10. EFFACEMENT DE DETTES SUITE A PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL (PRP) DU 2EME SEMESTRE 2024
  11. TOURS – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – VENTE DE LA MAISON SITUEE 46 RUE DE LA CHAPELLE A TOURS NORD
  12. PRESENTATION DE LA CONVENTION SOCLE D’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB)
  13. TOURS – LES CASERNES – ACQUISITION D’ENVIRON 50 LOGEMENTS SOCIAUX EN VEFA AUPRES DU PROMOTEUR GA SMART BUILDING
  14. CONCESSION ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – BUDGET ANNEXE 2024 – DECISION MODIFICATIVE N°2

 

23/10/2024

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU  18 SEPTEMBRE 2024
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  3. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  4. MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT (OPH) : DESIGNATION DE MADAME BLANDINE MOREAU, ADMINISTRATRICE REPRESENTANT LES PERSONNALITES QUALIFIEES, EN REMPLACEMENT DE MADAME GOLDANI-BLANCHET
  5. CONGRES NATIONAL DE L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT DU 24 AU 26 SEPTEMBRE 2024 A MONTPELLIER : COMPTE-RENDU DES DEBATS
  6. SUIVI DE L’EPRD 2024 – DECISION MODIFICATIVE N°1
  7. EMISSION DE TITRES PARTICIPATIFS
  8. EXAMEN DE L’AVANT PROJET DE L’EPRD POUR L’EXERCICE 2025 : EVOLUTION DES LOYERS EN 2025
  9. ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITE A LA COLLECTIVITE 2024
  10. TOURS – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – DIA PARCELLE AT 160 : ACQUISITION D’UN FONCIER BATI SITUE 46 RUE DE LA CHAPELLE
  11. TOURS CENTRE – RESIDENCE L’ENVOL : AUTORISATION DE VENDRE LE TYPE 3, SITUE AU REZ DE CHAUSSEE, AVEC UNE TVA A 20 %
  12. ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL TERRITORIAL
  13. TOURS – HOTEL DE L’ALTERNANCE – SERVITUDE DE PASSAGE POUR LE RESEAU D’EAUX PLUVIALES

 

18/09/2024

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU  19 JUIN 2024
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  3. PRESENTATION DU FONCTIONNEMENT DU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  4. PRESENTATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS HABITAT (OPH) ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE (TMVL), COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
  5. PRINCIPE DE L’EMISSION DES TITRES PARTICIPATIFS
  6. PRESENTATION CONTRAT DE VILLE
  7. CROIX MONTOIRE – MISE AUX NORMES ET REAMENAGEMENT DES BUREAUX DU CENTRE NATIONAL DE FORMATION : BUDGET ANNEXE 2024
  8. ADMISSIONS EN NON VALEUR DU 3EME TRIMESTRE 2024
  9. FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DE REMPLACEMENT DE COMPOSANTS
  10. TOURS – VEFA LES CASERNES – CONSTRUCTION DE 34 LOGEMENTS COLLECTIFS, FINANCES EN PLAI, PLUS ET PLS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  11. TOURS – VEFA LES CASERNES – CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS COLLECTIFS EN USUFRUIT LOCATIF SOCIAL (ULS), FINANCES EN PLAI, PLUS ET PLS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  12. CHATEAUBRIAND – LOCAL COMMERCIAL SITUE 13 BIS AVENUE DE L’EUROPE : CESSION DE FONDS DE COMMERCE AVEC DESPECIALISATION
  13. TOURS – PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER DU SANITAS : ENGAGEMENT DU PROCESSUS DE DEMOLITION DE LA RESIDENCE CHRISTOPHE COLOMB PSR ET EMISSION DU DOSSIER D’INTENTION DE DEMOLIR
  14. ENQUETE DE SATISFACTION 2024 : RESTITUTION DES RESULTATS
  15. PARCAY MESLAY – LA LOGERIE SITUEE RUE DE LA THIBAUDIERE – VEFA NEXITY – CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS INDIVIDUELS POUR L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

19/06/2024

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 14/05/2024
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  3. PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU DIRECTEUR GENERAL ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET FINANCIER DE TOURS HABITAT POUR L’EXERCICE 2023
  4. AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2023 AU COMPTE 11 « REPORT A NOUVEAU »
  5. VILLE DE TOURS – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : COMPTE FINANCIER ANNEXE POUR L’EXERCICE 2023
  6. CROUS – RESIDENCE UNIVERSITAIRE DE LA CROIX MONTOIRE – MISE AUX NORMES DE BUREAUX DU CENTRE NATIONAL DE FORMATION – CONVENTION DE MANDAT : COMPTE FINANCIER ANNEXE POUR L’EXERCICE 2023
  7. ADMISSIONS EN NON-VALEUR POUR LE 1ER SEMESTRE 2024
  8. EFFACEMENT DE DETTES SUITE A PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL (PRP) DU 1ER SEMESTRE 2024
  9. CONCESSION DE L’ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : FINANCEMENTS
  10. FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DE REMPLACEMENT DE COMPOSANTS
  11. TOURS – RESIDENCE BORDS DU CHER – REHABILITATION DE 62 LOGEMENTS INDIVIDUELS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  12. MODALITES D’ATTRIBUTION DU FONDS DE LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  13. TOURS – HAUTS DE ST RADEGONDE – RESIDENCE SUREAU : FIXATION DU PRIX DU LOYER
  14. ACCORD D’INTERESSEMENT – EXTENSION DU DISPOSITIF AUX AGENTS PUBLICS

14/05/2024

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 27/03/2024
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  3. MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT (OPH) : DESIGNATION DE MADAME ELISABETH LEMAURE, ADMINISTRATRICE REPRESENTANT LES PERSONNALITES QUALIFIEES, EN TANT QU’ELUE, EN REMPLACEMENT DE MADAME RABIA BOUAKKAZ
  4. MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT (OPH) : DESIGNATION DE MONSIEUR JACQUES CHANDENIER, ADMINISTRATEUR REPRESENTANT LES PERSONNALITES QUALIFIEES, EN TANT QU’ELU, EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR PIERRE COMMANDEUR
  5. FORMATION DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ET D’EXAMEN DE L’OCCUPATION DES LOGEMENTS (CALEOL)
  6. 84EME CONGRES HLM DU 24 AU 26 SEPTEMBRE 2024 A MONTPELLIER: REPRESENTATION DE TOURS HABITAT
  7. PARCAY MESLAY – LA LOGERIE SITUEE RUE DE LA THIBAUDIERE – VEFA NEXITY- CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS INDIVIDUELS POUR L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE: PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  8. TOURS – SANITAS – PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN : POINT D’AVANCEMENT SUR LE PROJET
  9. TOURS – LES CASERNES – ACQUISITIONS EN VEFA AUPRES DU PROMOTEUR GA SMART BUILDING
  10. MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2024 DES AIDES A LA PIERRE : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  11. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ET D’EXAMEN DE L’OCCUPATION DES LOGEMENTS (CALEOL)