Nos décisions

CONSEILS D’ADMINISTRATION

25/06/2026

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 11 MARS 2026

• ANNEXE

2. CALENDRIER PREVISIONNEL DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 2EME SEMESTRE 2026
3. MISE EN PLACE DU NOUVEAU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT (OPH)
4. ELECTION DU (OU DE LA) PRESIDENT(E)
5. FORMATION DU BUREAU
6. NOMINATION DU (OU DE LA) VICE-PRESIDENT(E)
7. FORMATION DES DIFFERENTES COMMISSIONS
8. REPRESENTATION DE TOURS METROPOLE HABITAT (OPH) AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES
9. CONDITIONS D’INDEMNISATION DES ADMINISTRATEURS POUR LA PARTICIPATION AUX SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION, DU BUREAU ET DES COMMISSIONS REGLEMENTAIRES ET NON REGLEMENTAIRES
10. DELEGATION DE COMPETENCES AU DIRECTEUR GENERAL
11. DELEGATION DU DIRECTEUR GENERAL AUX MEMBRES DU PERSONNEL EXERCANT LES FONCTIONS DE DIRECTEURS OU DE RESPONSABLES DE SERVICE
12. COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA) : ACTUALISATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE HABITAT
13. ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES LOCATAIRES  AU CONSEIL D’ADMINISTRATION : COMPOSITION DE LA COMMISSION ELECTORALE ET DU BUREAU DE VOTE
14. FEDERATION DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT – OUTIL OPERATIONNEL

• ANNEXE

15. UNION SOCIALE POUR L’HABITAT DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE : COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU 30 MARS 2026 ET RENOUVELLEMENT DU BUREAU
16. AFIDEM – COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU 30 MARS 2026 ET RENOUVELLEMENT DU BUREAU
17. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACHATS

• ANNEXE

18. RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL OFS
19. PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU DIRECTEUR GENERAL ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET FINANCIER DE TOURS METROPOLE HABITAT POUR L’EXERCICE 2025

• ANNEXE 1
• ANNEXE 2
• ANNEXE 3 
• ANNEXE 4
• ANNEXE 5

20. AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 AU COMPTE 11 « REPORT A NOUVEAU »
21. VILLE DE TOURS – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : COMPTE FINANCIER ANNEXE POUR L’EXERCICE 2025
22. FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DE REMPLACEMENT DE COMPOSANTS
23. BLAISE PASCAL – ATTRIBUTION DE LA CELLULE COMMERCIALE SITUEE 5 PLACE NEUVE A TOURS AU PROFIT DE MESDAMES LEFEBVRE ET RECOULES , ORTHOPHONISTES OU TOUTE SOCIETE CREEE A CET EFFET
24. GRAMMONT – LOCAL COMMERCIAL EXPLOITE PAR LA SARL MILLES J ESTHETIQUE : DEMANDE DE REDUCTION DE LOYER
25. QUARTIER DES FONTAINES : REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DES FONTAINES : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
26. TOURS – LE CLOS DES MESANGES  : GRILLE DES PRIX DE VENTE DES 4 MAISONS EN BRS
27. TOURS NORD – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : RETROCESSION DE LA PARCELLE AT 576 EN VUE DE LA CREATION D’UN JARDIN PUBLIC PAR LA VILLE DE TOURS
28. ADMISSIONS EN NON VALEUR DU 2EME TRIMESTRE 2026
29. EFFACEMENT DE DETTES SUITE A PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL (PRP) AU TITRE DU 1^ER SEMESTRE 2026
30. ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DES MARCHES RELATIFS A LAPROTECTION SOCIALE DE PREVOYANCE

11/03/2026

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
   • ANNEXE
2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT
3. MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT (OPH) : DESIGNATION DE MADAME CAROLE BOISSE, ADMINISTRATRICE REPRESENTANT LA CAF D’INDRE ET LOIRE
4. 86EME CONGRES HLM DU 22 AU 24 SEPTEMBRE 2026 A BORDEAUX : REPRESENTATION DE TOURS METROPOLE HABITAT
5. ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES LOCATAIRES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION : CONDITIONS D’ORGANISATION DES ELECTIONS ET VALIDATION DU PROTOCOLE D’ACCORD LOCAL
   • ANNEXE
6. CONTINUITE DU SERVICE PUBLIC JUSQU’AU RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
7. PRESENTATION DU BILAN A 6 ANS DE LA CONVENTION D’UTILITE SOCIALE 2019-2024 (CUS 2)
   • ANNEXE
8. ACTIONS EN JUSTICE DE DIVERS DOSSIERS CONTENTIEUX : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
9. DENOMINATION DE FUTURES RESIDENCES : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
10. ROCHECORBON – LE HAMEAU DE LA BEDOIRE : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNNEL
11. TOURS – QUARTIER DU SANITAS – POINT D’AVANCEMENT DU NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET VALIDATION D’UN PROTOCOLE FONCIER
    • ANNEXE
12. VENTE HLM – RESIDENCE ORPHEE – PRIX DE VENTE ACTUALISE DE L’APPARTEMENT SITUE 6 ALLEE JEAN COCTEAU A TOURS
13. TOURS NORD – 15 RUE DU LUXEMBOURG – SCCV LUXEMBOURG : SERVITUDES DE LA COUR COMMUNE
14. ADMISSIONS EN NON VALEUR DU 1ER TRIMESTRE 2026
15. CONTRIBUTION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL)

05/02/2026

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 11 DECEMBRE 2025
   • ANNEXE
2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT
3. TOURS NORD – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : COMMERCIALISATION DU LOT K
4. SANITAS – VENTE DE TERRAINS AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS LE CADRE DES RESIDENTIALISTATIONS NPNRU
5. SECTEUR MARYSE BASTIE – PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN D’INTERET REGIONAL (PRIR) : VENTE ET ACQUISITION FONCIERE DE TERRAINS RUE EDITH CAVELL ET ALLEE DU COLONEL DRIANT
6. EXPROPRIATIOND’EMPRISE FONCIERE DE TOURS METROPOLE HABITAT AU PROFIT DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE EN VUE DE LA SECONDE LIGNE DE TRAMWAY
7. POLITIQUE DE VENTE DES LOGEMENTS : DELIBERATION ANNUELLE
8. CHATEAUBRIAND – CHAUFFERIE : INTEGRATION DANS LE FUTUR RESEAU DE CHALEUR DE TOURS NORD
9. ROCHECORBON – RESIDENCE LA VALLEE : FIXATION DU PRIX DES LOYERS ET INTEGRATION DANS LA GRILLE D’IMMEUBLES